Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Terroirs & VIGNERONS
CAVE LA COMTADINE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3166771
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2022
Terroirs & VIGNERONS de CAVE LA COMTADINE

Présentation de la marque Terroirs & VIGNERONS

Déposée le 28 mai 2002 par la société CAVE LA COMTADINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Terroirs & VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société CAVE LA COMTADINE domicilié(e) LA GRAND GRANGE - 84110 - PUYMERAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LA COMTADINE domicilié(e) LA GRAND GRANGE - 84110 - PUYMERAS - France.

La marque Terroirs & VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terroirs & VIGNERONS est expirée depuis le 28 mai 2022.

CAVE LA COMTADINE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DES OCRES , DOMAINE PLAN DES ROCHES , DOMAINE DE LOLA , DOMAINE DES DEUX TERRES , JAS DE PIERRE , JAS DES ROUVES , MAISON ALMERAS , SECRET DES COLLINES


CAVE LA COMTADINE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LA GRAND GRANGE - 84110 - PUYMERAS - France - SIREN 783246747


CAVE LA COMTADINE - LA GRAND GRANGE - 84110 - PUYMERAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2012 n°2500379 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-05-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières ; des vins et des eaux de vie) . Vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine.